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La justice dans le Moyen Âge central.

 
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Jean-Pierre
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MessagePosté le: Mer 2 Nov - 10:30 (2016)    Sujet du message: La justice dans le Moyen Âge central. Répondre en citant

A cette époque, l'évolution de la justice et de son fonctionnement est intimement lié à l'évolution sociale et politique que connait la France, avec la fin de l'émiettement du pouvoir royal et princier jusqu'au XIIe siècle, puis la création de puissantes principautés et le relèvement du pouvoir royal.

La faiblesse des sources du Xe siècle imposent une vision biaisée et étroite de la Justice à cette époque.
Cela a aboutit longtemps à proposer une sorte de vide juridique, dépourvu de système normatif, sur lequel les évolutions ultérieures se seraient construites presque ex nihilo.
Toutefois, « depuis longtemps, la coutume primait sur toute autre source du droit ; à partir du Xe siècle, elle apparaît bien comme l'unique source ».

Justice locale - justice coutumière.

À partir du Xe siècle, les seigneurs féodaux s'approprient la justice, imités bientôt par les villes érigées en communes.
La justice royale n'est plus en vigueur que sur le domaine propre du roi. En fait, dès le IXe siècle, au nord d'une ligne Bordeaux - Lyon, « les coutumes s'imposent comme source principale du droit ». Toutefois, ce rapport aux coutume n'a pas fait disparaître le droit romain au nord, puisque les coutumes elles-mêmes y puisent une partie de leurs règles.

De même, le sud de la France connait également, dans une moindre mesure, des adaptations coutumières locales au droit romain.
C'est au XIe siècle que les principautés les plus importantes unifient en leur sein les coutumes locales. Cette évolution débutent là où les princes ont une autorité la plus forte, comme en Normandie avec les Consuetudines et Justicie de Guillaume le Conquérant ou en Catalogne avec les Usages de Barcelone de Raimond Béranger .
Ces coutumes qui s'établissent autour de l'an mil sont le produit d'une évolutions faite au sein du groupe dans lequel elle a toute sa valeur, et jamais d'une intervention extérieure de l'autorité publique. Ainsi, dans les territoires où aucun prince ne parvient à assurer une autorité, l'établissement des coutumes se fait au niveau de la seigneurie ou même de la communauté villageoise. Ainsi, si l'on regarde au niveau de la France entière, le droit du XIe siècle est extrêmement multiple et contrasté.

Malgré cette fixation du fonctionnement de la Justice au plus proche des groupes sociaux, les clercs n'ont pas arrêtés de produire une pensée sur le sujet.
Les textes théoriques principaux établis au XIe siècle proviennent essentiellement des églises ou monastères proches de l'autorité royale, tel Orléans, Reims, Chartres ou Saint-Benoît-sur-Loire.
A l'abbaye de Saint-Benoît-sur-Loire, Abbon compile une importante collection de texte juridique et écrit une première tentative de comparaison entre loi et coutume. A Chartres, Fulbert lance un renouveau de la réflexion sur le droit.

À la suite de cette unification et pour disposer de textes récapitulant l'ensemble des lois progressivement établies et des coutumes locales, des textes privés sont établis par des officiers royaux ou seigneuriaux, avant tout pour leur propre pratique. Ces textes apparaissent à la fin du XIIe siècle, l'un des premiers importants est le Très ancien coutumier de Normandie, rédigé dans les premières années du XIIIe siècle.
La grande majorité des coutumes de France sont écrites au XIIIe siècle.

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« En politique, il faut suivre le droit chemin ; on est sûr de n'y rencontrer personne »
Otto von Bismarck.


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MessagePosté le: Mer 2 Nov - 10:30 (2016)    Sujet du message: Publicité

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Cathy
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Inscrit le: 28 Fév 2012
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MessagePosté le: Mer 2 Nov - 20:07 (2016)    Sujet du message: La justice dans le Moyen Âge central. Répondre en citant

Merci Messire pour ces sujets rarement abordés, intéressant.
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Jean-Pierre
Administrateur

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Inscrit le: 27 Fév 2012
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MessagePosté le: Mar 8 Nov - 11:41 (2016)    Sujet du message: La justice dans le Moyen Âge central. Répondre en citant

Justice urbaine.
Le droit urbain se fixe dès son origine sur les franchises octroyées par l'autorité royale ou seigneuriale. Cette fixation prouve l'existence antérieure d'un droit coutumier propre aux villes, qui est alors officialisé et couché par écrit.
Les coutumes et lois urbaines apparaissent au XIIe siècle, et sont souvent compilées dans la charte de franchise qui a une valeur symbolique très forte.

Justice royale.
Jusqu'au XIIe siècle, les rois sont trop faibles pour avoir une influence sur la justice rendue en dehors de leur propre principauté. C'est à partir de Louis VII que la monarchie française retrouve une influence sur l'ensemble de son royaume. Les édits royaux, les lettres patentes reprennent une force progressivement, à un rythme variable selon les lieux. Les penseurs royaux reviennent aux thèmes développer sous Charlemagne pour faire des rois l'origine de tout pouvoir, notamment judiciaire.
Au début, les monarques touchent à des domaines judiciaires restreints, limités à la personne du roi, l'ordre religieux ou les mœurs. Ils laissent le droit privé être réglé par les coutumes. C'est à partir de Louis IX que les ordonnances ont des portées générale.

Justice ecclésiastique.
La justice ecclésiastique profite elle aussi de l'effacement du pouvoir royal pour étendre sa compétence. Elle renoue au XIIe siècle avec le droit romain. Jusqu'au XIIe siècle, les seigneurs rendaient la justice en personne, puis ils déléguèrent leur pouvoir de justice à des officiers.
À partir du XIIIe siècle, la justice royale s'affirme face la justice seigneuriale ; au XIVe siècle, elle impose à la justice de l'Église de se limiter au seul domaine spirituel.

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MessagePosté le: Aujourd’hui à 13:09 (2016)    Sujet du message: La justice dans le Moyen Âge central.

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